Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vêtements mode Séniors
L'Ecrin d'Amélie, SARL

Numéro de dépôt :
4110068
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vêtements mode Séniors de L\'Ecrin d\'Amélie

Présentation de la marque Vêtements mode Séniors

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Ecrin d'Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vêtements mode Séniors »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Ecrin d'Amélie domicilié(e) Z.I. Laville, avenue Georges Clémenceau - 47240 - Bon Encontre - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 208 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Ecrin d'Amélie, M. Ernest MASSARDI domicilié(e) Z.I. Laville, avenue Georges Clémenceau - 47240 - Bon Encontre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'Ecrin d'Amélie a également déposé les autres marques suivantes : vêtements troisième âge , Prêt à Porter Séniors , Vêtements Séniors


L'Ecrin d'Amélie, SARL - Z.I. Laville, avenue Georges Clémenceau - 47240 - Bon Encontre - France - SIREN 395208754


L'Ecrin d'Amélie, M. Ernest MASSARDI - Z.I. Laville, avenue Georges Clémenceau - 47240 - Bon Encontre - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679811 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.